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Responsabilité professionnelle

Écrit par :

Olivier

Olivier

Service : Fondateur & Infirmier Urgentiste

Présentation :
Fondateur de la plateforme Smart Infirmier, Olivier a fait ses premières gammes aux Urgences Pédiatriques avant de prendre un poste en service d'Urgences complet. Séduit par la transmission des savoirs et par l'encadrement des étudiant.e.s infirmier.e.s, il essaye de transmettre la passion qui l'anime concernant les soins infirmiers !

La profession d’infirmier, au carrefour des sciences médicales et du soin humain, est l’une des plus respectées mais aussi des plus exigeantes du monde de la santé.

Si les mains habiles et le cœur compatissant de l’infirmier sont souvent loués, ses responsabilités professionnelles, à la fois vastes et complexes, méritent une exploration approfondie.

L'engagement éthique

L’éthique est au cœur du métier d’infirmier.

Chaque infirmier est tenu de respecter le Code de déontologie des infirmiers qui établit un cadre précis pour les relations avec les patients, les collègues et les autres professionnels de santé.

Le respect de la personne, de sa dignité, de sa vie privée et de sa confidentialité sont des éléments fondamentaux de cette éthique.

La responsabilité civile

La responsabilité civile découle d’un acte de négligence ou d’une faute commise par l’infirmier, qui entraîne un préjudice pour le patient. Cette faute peut découler d’une action, d’une omission, ou d’une imprudence. Dans ce contexte, l’infirmier peut être amené à indemniser le patient pour les dommages subis.

Exemple : Si un patient subit des complications suite à une mauvaise administration de médicaments par l’infirmier, la responsabilité civile de l’infirmier pourrait être engagée.

Il est à noter que beaucoup d’établissements de santé souscrivent des assurances pour couvrir leurs professionnels de santé, y compris les infirmiers, contre les risques de responsabilité civile.

La responsabilité pénale

Contrairement à la responsabilité civile qui vise à réparer un dommage, la responsabilité pénale a une vocation punitive. Elle est engagée lorsqu’un infirmier commet une infraction définie par la loi, que ce soit un délit ou un crime. La poursuite pénale peut entraîner des sanctions telles qu’une amende, une peine d’emprisonnement, ou d’autres peines complémentaires.

Le Code pénal distingue trois types d’infractions :

  • Les contraventions, qui se traduisent par des amendes, sont jugées devant le Tribunal de Police.
  • Les délits, entraînant des sanctions variant de simples amendes jusqu’à 10 ans d’emprisonnement, relèvent du Tribunal correctionnel.
  • Les crimes, représentant les fautes les plus sévères, sont portés devant les Cours d’Assises et peuvent mener à une peine de réclusion à perpétuité.

Pour qu’une action soit considérée comme une infraction pénale, trois critères doivent coexister :

  • L’élément légal : selon le principe de légalité, un dispositif législatif doit clairement identifier l’acte répréhensible et la sanction associée.
  • L’élément matériel : cela concerne la réalisation concrète de l’acte.
  • L’élément moral : il s’agit de la volonté de transgresser la loi pénale ou de la reconnaissance de sa faute. En droit pénal, cet élément peut prendre la forme d’une transgression délibérée, d’une erreur involontaire ou d’une mise en danger consciente.

Exemple : Si un infirmier détourne des médicaments à des fins personnelles, il peut être poursuivi au pénal pour vol ou détournement.

La responsabilité disciplinaire

Outre les responsabilités civile et pénale, l’infirmier est également soumis à une responsabilité disciplinaire. Celle-ci est liée au respect des règles professionnelles, déontologiques et éthiques de la profession. En cas de manquement à ces règles, l’infirmier peut être soumis à des sanctions disciplinaires allant de l’avertissement à la radiation, en passant par la suspension temporaire.

Cette responsabilité est généralement gérée par l’Ordre National des Infirmiers, qui veille au respect des normes professionnelles et à la bonne conduite de ses membres.

Exemple : Un infirmier qui divulgue les informations confidentielles d’un patient sans son consentement pourrait faire l’objet de poursuites disciplinaires pour violation du secret professionnel.

La formation et la compétence

L’infirmier.e est responsable de ses actes professionnels. Cela signifie qu’il/elle doit garantir que les soins qu’il/elle fournit sont conformes aux normes actuelles de pratique et basés sur les dernières avancées scientifiques. 

La formation continue est non seulement une obligation mais aussi une nécessité pour tout infirmier.e souhaitant offrir des soins de qualité.

La collaboration interprofessionnelle

L’infirmier ne travaille pas en vase clos.

Il est un maillon essentiel de l’équipe de soins.

Sa responsabilité s’étend également à la collaboration avec d’autres professionnels de santé pour assurer une prise en charge globale et coordonnée du patient.

Le rôle d'éducateur

L’éducation à la santé est l’une des missions de l’infirmier.

Il a la responsabilité d’informer le patient et sa famille sur sa maladie, son traitement, et de leur fournir les outils nécessaires pour une meilleure gestion de leur santé.

Conclusion

La responsabilité de l’infirmier s’étend bien au-delà de la simple administration des soins.

Elle englobe un large éventail de devoirs, allant de l’éthique à la légalité, en passant par l’éducation et la collaboration.

À travers ces responsabilités, l’infirmier joue un rôle pivot dans le monde de la santé, garantissant des soins de qualité et un accompagnement bienveillant du patient.

Sources

  • Publication du code de déontologie. Ordre Infirmier [Internet] Disponible à : https://www.ordre-infirmiers.fr/deontologie/publication-du-code-de-deontologie.html

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